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Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2016


Mis à jour le 30/05/2016 (Réf. 2196)



 Présents : A. Viviet JF Giraudet M. Rigaudier J. Crétin M. Favre B. Louvet  S. Belfis J. Chavanel G Leroux S. Pechoux Magnin K. Roujean Ravier N. Temporal N. Vérité – excusés : V. Deblander - P. Vernoux
Secrétaire de séance : G. Leroux

Commission communication

La commission communication s’est réunie, le site Malafretaz.fr sera mis à jour avec les dernières actualités : les activités du club des anciens, des enfants des écoles, du chantier des jeunes cet été, également un exemplaire du carnet vacances 2016 de la communauté de communes et le règlement intérieur du club des jeunes seront mis à disposition.

Au club, les jeunes ne sont pas motivés pour participer à des animations malgré l’aide de l’animatrice de la communauté de communes. Le local est toujours en attente de rangement et nettoyage.


Affaires scolaires :

Ce jeudi, une réunion se tiendra au Sivom, afin d’examiner les demandes de dérogation pour la rentrée de septembre.

SIEA - modification du règlement intérieur et des statuts : 

Le comité se réunira au moins trois fois par an et il convient d’élire un délégué suppléant, Patrick Vernoux siègera en tant que délégué suppléant.

Commission d’évaluation des transferts de charges : 

Alain Viviet, maire est désigné pour représenter la commune au sein de la CLECT, cette instance a pour but de fixer les montants de compensation attribués à chaque commune suite au passage en fiscalité professionnelle unique.


EPF de l’Ain : 

le conseil municipal refuse l’extension de l’établissement public foncier de l’ouest Rhône-Alpes sur le territoire du département de l’Ain et tout prélèvement de fiscalité supplémentaire auprès des ménages et des entreprises du département de l’Ain à son profit ; il prend une délibération en ce sens.

convention tripartite avec ERDF :

Le conseil municipal autorise le maire à signer une convention tripartite entre ERDF, Evelyne Cordier et la commune de Malafretaz ; l’extension nécessaire au raccordement de sa construction sera réglée par la bénéficiaire.

Travaux Lhomont :

le chantier de l’assainissement prend du retard par manque d’enrobé, provoqué par les grèves dans les raffineries. Le passage des véhicules sur la route de Condamnaz, suite à la déviation instaurée durant les travaux, a fortement abimé la chaussée.

Cimetière :

Des travaux de réhabilitation du jardin du souvenir et des ajouts de cavurnes permettant de déposer des cendres sont préconisés au cimetière. Un devis d’environ 13 000.00 € a été proposé par l’entreprise Comtet. Le conseil municipal accepte cette proposition de travaux.

travaux :

Le mur contre la cour nord de la mairie est victime d’infiltrations, le devis de travaux de réfection, établi par l’entreprise Dagallier d’un montant de 1 914.00 € est accepté.

Mise aux normes accessibilité bâtiments communaux : 

L’assemblée entérine la proposition des travaux d’aménagement, pour les personnes déficientes-vue et ouïe qui sont évalués à  7 230.00 €, avec la fourniture et l’installation des panneaux, ils s’élèvent à 9 500.00 €.

Local technique : 

L’architecte missionné a proposé trois esquisses pour aménager un local et mutualiser notre service technique et le local incendie, la commission travaux et les pompiers se réuniront pour les examiner.

Base de loisirs :

Le projet de requalification de la base de loisirs sera présenté lors du prochain conseil municipal le 27 juin.