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Compte rendu du Conseil Municipal
du 19 septembre 2016


Mis à jour le 04/10/2016 (Réf. 3691)
Présents : A. Viviet JF Giraudet M. Rigaudier M. Favre P. Vernoux J. Chavanel V Deblander G Leroux S. Pechoux Magnin N. Temporal S. Belfis J. Crétin K. Roujean Ravier 

Excusés : B. Louvet - N. Vérité
Secrétaire de séance : S. Pechoux Magnin

Des cours de yoga sont dispensés à la salle de réunion, le conseil municipal décide de renouveler son autorisation d’utiliser le local communal et fixe le tarif à 310 € pour la 
saison 2016 / 2017.

Bilan commission des travaux : 
Les bornes d’éclairage devant la salle d’animation ont été abîmées, elles seront remplacées par un spot détecteur de présence.
Le mur mitoyen vers la mairie a été consolidé.
Les travaux au cimetière de mise aux normes du jardin du souvenir sont bientôt terminés.
Travaux accessibilité : les bandes sur les marches, sur les portes sont installées. 
Les panneaux pour les places de parking réservées aux personnes à mobilité réduite sont posés, le marquage sera fait bientôt.

Bungalow club des jeunes : un détecteur de présence a été installé pour enclencher le chauffage si besoin ou le couper si une fenêtre est ouverte. 
Les élus attendent toujours que les jeunes rendent les clés afin de lancer l’utilisation des badges d’accès.
Le wifi a été installé dans tous les bâtiments scolaires.

Mutualisation du local technique avec le local des pompiers : l’architecte a fourni une nouvelle esquisse du projet, la réflexion avance.

A la demande du conseil municipal, le conseil départemental envisage d’aménager l’arrêt de bus sur la D975 pour assurer la sécurité des piétons, diverses solutions sont à l’étude.
La commission animation se réunira mercredi 28 septembre à 20 heures pour organiser le repas communal du jeudi 10 novembre en soirée et le défilé du 11 novembre à 9 H 45 au centre du village.

Conseil municipal des enfants : une réunion aura lieu le jeudi 29 septembre à 18 heures 30 avec l’animatrice de la communauté de communes.

Arrivée de Alain Viviet à 22 heures 20.
DM n°1 : le maire explique qu’il convient de déplacer quelques crédits pour pouvoir, en particulier, régler la consommation concernant l’éclairage public et le service ADS
La taxe d’aménagement sur le quartier de Lhomont 20 000 € servira à régler les travaux de mise en souterrain des réseaux 20 000 €.
La décision modificative est votée à l’unanimité.

Fiscalité : Actuellement, les habitants reçoivent la taxe foncière, celle-ci a augmenté de 
2.04 % (taux communal + communauté de communes). 
La taxe sur les ordures ménagères est passée de 7 à 8 %. 
Par contre, la taxe d’habitation va baisser de 2 %. 

Le syndicat mixte Bourg Bresse Revermont a arrêté son schéma de cohérence territoriale (SCOT) par délibération du 19 mai 2016 et a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à ce projet ; le dossier d’enquête est consultable en mairie du 12 septembre au 14 octobre 2016 inclus.

Certains habitants du village se sont plaints des nuisances récurrentes, surtout sonores, perpétrées par des jeunes tout l’été. 
Les élus se retrouvent impuissants devant de tels agissements et incivilités, les essais de dialogues n’ayant rien apporté, le maire va contacter la gendarmerie ainsi que le référent sécurité du secteur.

Prochain conseil municipal le lundi 17 octobre à 20 heures 30.