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Compte rendu du Conseil Municipal
du 12 décembre 2016


Mis à jour le 17/12/2016 (Réf. 6985)
Présents : A. Viviet, JF Giraudet, M. Rigaudier, J. Crétin, M. Favre, B. Louvet, P. Vernoux, S. Belfis, J. Chavanel, V Deblander

Excusés : K. Roujean Ravier, S. Pechoux Magnin, N. Vérité, G Leroux
Absente : N. Temporal
Secrétaire de séance : M. Rigaudier

Conseil municipal enfants
Le Conseil s'est réuni exceptionnellement à 19h pour accueillir le Conseil Municipal enfants élu le 30 novembre.
Ce 1er échange a permis de se connaître, les enfants se sont présentés et ont fait part de leurs idées ; à leur tour, les conseillers municipaux adultes se sont présentés ; le maire les a félicités et espère que leur engagement suscitera de prochaines vocations.

Rapport du suivi énergétique
Une synthèse du rapport HELIANTE a été faite : ce support nous permet de suivre les consommations d'eau et d'énergie ainsi que les dépenses sur les bâtiments et sur l'éclairage public.

Sur tous les bâtimentsCoût 2015 sur 3 bâtiments
2013 : 214646 KW = 22 731 €Ecole maternelle : 5 993 €
2014 : 215318 KW = 19 669 €Mairie - Ecole : 4 749 €
2015 : 208131 KW = 19 800 €Salle d'animation : 6 619 €


Ce rapport fait état d'une bonne maîtrise de la consommation qui peut encore être améliorée :
Salle d'animation :
- revoir le réglage des consignes de chauffe et de réduit,
- climatisation : étudier des solutions pour diminuer la consommation d'énergie
Eclairage public : réflexion sur une extinction

Mon Cap Energie
Une plate-forme de rénovation énergétique au service des habitants : article à découvrir dans le petit bulletin qui sera distribué début janvier.

Commission bâtiments – travaux - environnement
Salle d'Animation : Achat d'une auto laveuse permettant le décapage et nettoyage du sol cuisine et qui sera également utilisée pour la salle, une démonstration a été faite avec essai par le personnel et les élus ; le Conseil décide de valider cet achat qui ne pourra être engagé qu'après le budget 2017. L'équipement du  mobilier et du matériel nécessite une vérification, voire des réparations ou  des remplacements : un chiffrage sera établi.
Tarifs : sur proposition de la commission, il est décidé de ne pas augmenter les tarifs en 2017.

Cimetière : Le règlement a fait l'objet de quelques modifications ;
Tarifs : sur proposition de la commission, il est décidé de conserver les tarifs actuels pour les concessions, les cavurnes et de fixer à 70 € le tarif du jardin du souvenir.

Travaux accessibilité handicapés : la 1ère phase est terminée : suite au vol du panneau de la salle de réunion, 1 nouveau panneau sera commandé avec également 1 panneau pour le bâtiment école ;
La commission étudiera les travaux et le chiffrage de la 2ème phase programmée sur 2017.

Garderie : Création d'un vitrage sur une porte pleine permettant au personnel de surveiller les entrées et sorties : le devis Louvet est accepté ; dans la grande salle, un contrôle acoustique sera effectué par un conseiller municipal.

Remorque Pompiers : Accord donné pour l'achat du matériel, la main d'oeuvre est assurée par les pompiers. Merci aux pompiers pour le travail fourni qui permet de diminuer le coût financier.

Future Agglo
Le maire fait le point sur les avancées de la future agglomération, celle-ci sera effective au 1er janvier 2017, le préfet vient de prendre son arrêté.
Sa dénomination sera : « Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse »
Un premier organigramme a été établi pour les 6 prochains mois.
L'élection du président doit avoir lieu le 5 janvier.

Commission Voirie
Une tournée voirie a eu lieu le 23/11/2016 afin de définir le programme 2017

Désherbage : les collectivités se sont engagées à ne plus utiliser de produits phytos sur les espaces publics, exception faite au cimetière.

Commission Communication
Un point est fait sur le contenu du petit bulletin 2017 actuellement en cours, quelques textes sont à finaliser, l'impression est confiée à  l'imprimerie Comimpress pour une livraison fin décembre.

CCAS
Les membres du CCAS ont organisé la distribution des colis et des dessins (faits par les enfants de la garderie) aux personnes n'ayant pu participer au repas.

Voeux : le vendredi 6 janvier 2017 à  19 H.

Prochain conseil municipal le 16 janvier 2017.