Vie communale | Conseils municipaux | Compte rendu du Conseil Municipal du 16 janvier 2017
A | A

Compte rendu du Conseil Municipal
du 16 janvier 2017


Mis à jour le 27/01/2017 (Réf. 6987)
Présents : A. Viviet JF Giraudet M. Rigaudier J. Crétin M. Favre S. Belfis J. Chavanel V Deblander G Leroux B. Louvet  K. Roujean Ravier S. Pechoux Magnin P. Vernoux  N. Vérité

Secrétaire de séance : N. Vérité

Communauté d’agglomération du bassin de Bourg en Bresse
A la suite de l’élection de Jean François Debat en tant que président le 13 janvier : votant 119 nul 4
Debat 61 voix - Perret 53 voix - Fontaine 1 voix.
Les 15 vice-présidents et les 10 conseillers délégués ont été élus.
La conférence territoriale  Bresse sera basée à Montrevel en Bresse, le service ADS et le service économie également.
Important pour la communication, un site a été créé : www.ca3b.fr.

Prochaines élections
Afin que les élus prennent leur disposition pour la tenue des scrutins de cette année, le maire les informe des dates des élections prochaines :
23 avril et 7 mai pour les élections présidentielles ; 11 et 18 juin pour les élections législatives.

Données financières
Après un premier examen du bilan des finances 2016, le conseil municipal donne son accord de principe à l’engagement des travaux de mutualisation des services techniques et du local pompiers.

Mutualisation des services techniques et du local pompiers
L’assemblée prend connaissance des nouveaux plans et décide à l’unanimité d’acter ce projet. Les travaux débuteront après la fête patronale qui a lieu en avril.
Les pompiers se proposent de prendre part aux travaux et d’assurer bénévolement le plancher, le carrelage et les peintures.

Foyer rural
L’association est inactive depuis 2010, les membres proposent de verser les fonds restant dans le but d’acquérir du mobilier urbain afin d’améliorer le cadre de vie au sein du village.

Convention SPA
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de renouveler la convention à intervenir avec la SPA permettant la capture et l’accueil des chiens et des chats errants ou en divagation sur le territoire de la commune ainsi que leur transport en fourrière moyennant un coût de 0.35 € par habitant.

Population
L’INSEE a transmis les chiffres de l’enquête de recensement et fixe la population de Malafretaz à 1 170 habitants au 1er janvier 2017.
102 personnes se sont inscrites sur la liste électorale ce qui porte à 856 inscrits dont 428 hommes et 428 femmes.

La soirée Sainte Agathe est reconduite
Ce repas s’adresse uniquement aux femmes du village, elle est fixée au vendredi 3 février.
Les inscriptions sont possibles en mairie.

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 20 février 2017.