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conseil municipal du 14 mai 2018

Mis à jour le 08/06/2018 (Réf. 8196)
Présents : A.Viviet – JF. Giraudet – M. Rigaudier – J. Crétin – S. Belfis – J. Chavanel – V. Deblander – G. Leroux – B. Louvet – M. Favre.
Excusés– P. Vernoux - K. Roujean Ravier - N.Verite.
Secrétaire de séance : M. Rigaudier

Approbation du Compte rendu du conseil du 9 avril par tous les membres présents.
 
Rapport des commissions
Réunion commission Bâtiments-Travaux du 3 mai :
- Visite du logement communal : Il a été constaté des dépôts de poussière provenant du plafond de la salle à manger ainsi que des fissures anciennes : il n’y a pas de risque à ce jour, un suivi est à prévoir.
- Eglise :
La commission  propose au conseil de valider l'offre de la Société DELESTRE comprenant la fourniture et l’installation du chauffage électrique pour un montant de : 17 823,36 € TTC.
L’intervention de la Sté BODET pour les travaux du clocher est programmée le 22 mai.
- Rapports annuels SOCOTEC : une analyse par un technicien est prévue le 5 juin vers 17 h à la salle de conseil.
- Salle d'animation : Le conseil municipal accepte le devis de l’entreprise LOUVET  pour le remplacement des plateaux de 34 tables pour un montant de 5 853,60 € TTC
- Salle de Conseil : Les travaux proposés par la commission sont acceptés par le conseil municipal :
réfection du plafond acoustique et peinture murales, réfection électrique éclairage et prises supplémentaires pour installation d'un tableau et vidéo projecteur, remplacement de la porte d'entrée et également demande de chiffrage des portes d’entrées mairie et garderie.
-Visite Ancien local pompiers : Le conseil décide la mise à disposition de ce local aux associations du comité des fêtes, du comité de fleurissement et du club cyclo.

Réunion commission Communication -Animation -Affaires Scolaires - Jeunesse du 3 mai

- Organisation de la commémoration du défilé du 8 mai à 10 H -  à prévoir : gerbe, micro, boissons...
- Licence IV : La commission  propose au conseil municipal d’ouvrir le débit de boisson licence IV du 16 au 23 juin. Le Conseil fixe les tarifs des boissons à 1 € et les sandwichs à 2 €, il nomme Sylvain BELFIS régisseur principal et Gary LEROUX régisseur suppléant.
- La transmission de 2 matchs de coupe du monde aura lieu à la salle d'animation le samedi 16 juin à 12 h et le jeudi 21 juin à 17 h, ce qui permet un échange avec la population et un moment de convivialité.
- Participation Citoyenne et Opération Tranquillité Vacances : suite à l’intervention de la Gendarmerie lors d'un Conseil Municipal, la commission souhaite l'organisation d'une réunion publique entre la gendarmerie et la population : la date doit être proposée par la Gendarmerie.
- Fête du Vélo et Animations sur la Voie Verte le 3 juin 2018 : nous avons reçu un courrier de la CA3B pour inviter les enfants des écoles à 13 h 30 sur la voie verte à Cras-sur-Reyssouze pour créer une fresque humaine : une  info sera diffusée par l'intermédiaire des enseignantes. 
Une animation organisée par le club cyclo de  Malafretaz aura lieu sur la voie verte, route des Bruyères : home trainers et démonstration de vélo duo.
- Ecole : Les travaux d’installation du  matériel vidéo projecteur et tableaux numériques seront effectués pendant les vacances d'été début juillet.
La commission informe le conseil que trois demandes de mouvements pour des raisons différentes sont demandés par des enseignantes pour la rentrée de septembre.
- Conseil Municipal Enfants :
Une visite OVADE-ORGANOM est prévue le 2 juin avec le conseil adultes, l’inscription des membres des 2 CM est à finaliser – 2 devis ont été demandés pour le transport en minibus BONICEL 160 € et KEOLIS 130 €. 
Le conseil retient KEOLIS
Nettoyage du village : Les enfants propose une opération nettoyage le 9 juin avec la participation du Comité de Fleurissement ; une information sera diffusée pour avoir le maximum de bénévoles (enfants + adultes) – boissons offertes à midi par la commune.
Boum des Enfants : elle est prévue le  23 juin de 18 h à 21 h après la fête des écoles – boissons offertes par la commune
Jeunesse : Des jeunes et des parents ont sollicité des élus pour envisager une réouverture du bungalow ; 
une rencontre est fixée au samedi 26 mai à 11 H avec les jeunes et leurs parents.

La commission fait part de difficultés concernant l'alimentation du site internet, elle demande à ce que plus d’informations du quotidien arrivant en mairie soient mises sur le site.

Réunion Commission VOIRIE du 9 mai
- Suite à la démonstration de matériel de désherbage, la commission propose de valider l’achat de trois matériels en cohérence avec le plan de l’agence de l’eau pour 7 792 €.

- Emploi d'été
Les deux jeunes qui avaient postulé pour cet été ont trouvé un autre emploi –  
Les candidatures peuvent être déposées en Mairie.

- Approbation de la modification des statuts CA3B
Le conseil approuve à l’unanimité, la modification des statuts  de la CA3B.
2.1.1 Les compétences (hors GEMAPI) Complément à la compétence GEMAPI
2.1.2 La compétence fourrière animale avec prise en charge par l’agglo.
2.1.3 Les cotisation au SDIS et allocation vétérance coût retenu sur la CLED de chaque commune, sauf l’ancienne CCMB qui avait déjà cette compétence.
2.2 Précision concernant le crématorium.

- Acquisition de terrain au lieu-dit les Etroubles.
Suite à l’utilisation de notre droit de préemption concernant la vente des  terrains situés zone 2AU, le fermier qui devait acheter l’ensemble de ces terrains n’est plus intéressé.
Le conseil décide de se porter acquéreur à la place du fermier aux conditions fixées par le propriétaire,  
soit 19060 m2 au prix de 10 000€ net pour lui.
L’indemnité d’éviction due au fermier s’élève à 0.7684 le M2 soit 14 645.70€.
Le conseil charge le Maire d’effectuer toutes les démarches auprès du notaire.

La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au Lundi 18 JUIN à 20 h 30.