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conseil municipal du 15 octobre 2018

Mis à jour le 06/11/2018 (Réf. 8424)


Présents : A. Viviet - JF Giraudet - M. Rigaudier -  J. Crétin  - S. Belfis –  J. Chavanel –  G. Leroux - B. Louvet - 
K. Roujean Ravier - N. Vérité. - P. Vernoux – 
Excusés – V. Deblander – M. Favre -
Secrétaire de séance : J. Crétin

Le compte rendu du conseil municipal du 24 septembre est approuvé à l’unanimité

Malafretaz Lecture – fonctionnement de la bibliothèque :
Lors de l’assemblée générale, la présidente, la secrétaire et la trésorière n’ont pas souhaité renouveler leur mandat,  personne n’envisage de les remplacer. Ce serait vraiment dommage qu’une association aussi active que Malafretaz lecture périclite.
Le conseil municipal, dans son engagement à soutenir toutes les associations, organisera une réunion auprès des bénévoles. 
Après avoir pris connaissance de la convention de partenariat à intervenir entre le département et la commune, le conseil municipal demande au maire de la signer. Cette convention fixe les règles d’ouverture, les surfaces du local ainsi que les conditions de prêt des livres.
La CA3B a versé une subvention d’un montant de 2 110 € en 2017.


Délibération modification de noms de rues et numérotation de quelques habitations :
Suite à la prestation confiée à la poste, la modification du nom de l’impasse des Etroubles est préconisée car incompatible avec le nom de la rue déjà existante et deviendrait l’impasse de la longère.
Création de la route de la prairie qui conduirait au nouveau lotissement à la Guinguette et aux deux maisons existantes. L’assemblée approuve ces modifications.


Modification statuts CA3B : pour harmoniser les dates de prise de compétence « Gemapi » (eau potable eaux pluviales eaux usées) au 1er janvier 2019. Le conseil prend connaissance des nouveaux statuts et les approuve à l’unanimité.


Validation du rapport de la CLECT :
La commission locale d’évaluation des charges a évalué les conséquences financières des transferts de compétences. Le conseil municipal prend connaissance du rapport et l’approuve à l’unanimité.

Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires du trésorier : suite au changement de trésorière, l’assemblée décide à l’unanimité de l’attribution de ses indemnités. 

Projet commune nouvelle :
Un Flash info a été distribué à tous les habitants.
Groupe de travail communication : un autre flash info sera distribué début novembre sur les 6 communes et un autre en décembre sur la fiscalité.
Groupe de travail agents : point sur la situation du personnel actuel avec projet de maintien du service de proximité auprès des habitants et organisation d’une réunion avec tous les agents.
Groupe de travail gouvernance : réflexion sur la charte = répartition des compétences  et représentativité au sein du nouveau conseil
Groupe de travail finances : un état des lieux de la fiscalité et des budgets des communes a été établi.

Questions et informations diverses :


Point sur les travaux :
Eglise : un nettoyage partiel est nécessaire suite à un nid de guêpes important traité par les pompiers, l’agent d’entretien l’assurera exceptionnellement.
Salle d’animation : les plateaux des tables seront remplacés pour un montant de 5854 €.
Des travaux d’électricité seront effectués pour remise aux normes sur l’ensemble des bâtiments communaux pour un montant de 4530 €.
Le nettoyage régulier de la hotte de la cuisine, pour la sécurité, sera assuré rapidement par une entreprise.
Ecole : volets école maternelle = un devis est en cours pour la réparation.
Le grillage devra être remplacé et la haie interne arrachée par Jean-Pierre, l’agent communal.
Bâtiment mairie-école Les 4 portes seront changées en novembre. Cela permettra d’économiser du chauffage et apportera du confort. 
Accessibilité handicapés des bâtiments communaux : la majorité des travaux a été effectuée.
Les deux défibrillateurs ont plus de 10 ans et seront changés pour un montant 2712 €.


Commission communication : l’élaboration du petit bulletin est en cours.
Réunion pour conscrits en 9 et 4 permettant d’organiser le banquet en 2019.

Repas communal le 10 novembre : 
Deux devis ont été reçus : celui de la grignotte à Etrez est retenu

Cérémonie du 11 novembre : rendez-vous au centre du village à 10 heures.

Participation citoyenne : 3 personnes se sont portées volontaires pour être référentes.

Le prochain conseil municipal est fixé au lundi 19 novembre à 20 heures.