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Conseil municipal du 23 janvier 2019

Mis à jour le 06/02/2019 (Réf. 8507)
Présents : A. Viviet – M. Rigaudier – J. Crétin – S. Belfis – J. Chavanel – B. Louvet – 
    K. Roujean    Ravier – N. Vérité – V. Deblander – M. Favre – P. Vernoux
Excusés : JF Giraudet – G. Leroux
Secrétaire de séance : M. Rigaudier

I°) -RAPPORT DES COMMISSIONS :
- Communication-Animation : La distribution du petit bulletin a été faite par les conseillers municipaux. Plusieurs articles vont être diffusés sur Malaf. Info et le site. 
Le repas de la Ste Agathe aura lieu le Vendredi 1 février : inscription auprès de Véronique ; 
1ère réunion des nouveaux élu(e)s  du Conseil Municipal enfants le samedi 26 janvier à 10 h.
- Travaux-Bâtiments :
1) Tables de la salle d'animation : les plateaux de toutes les tables ont été remplacées début janvier, une révision des chariots a également été effectuée ;
2) La restitution du suivi énergétique des consommations du patrimoine communal et de l'éclairage public par ALEC se fera lors d’un prochain Conseil Municipal.
- Voirie : La dotation s’élève à 42 239€ + un reliquat de 2 063€
Validation du programme voirie proposé par la Commission qui a défini des priorités en fonction du budget - les travaux retenus pour un montant de 49 000 € sont :
Des réparations partielles sur l'ensemble de la commune, le renforcement de la chaussée route des Bruyères, le 1ère partie du revêtement de la route des Champs, des travaux de soutènement du talus route de la Bévière, la signalisation horizontale et la signalisation verticale.

II°) ECLAIRAGE PUBLIC
La commune avait sollicité le SIEA pour l’accompagner dans une démarche globale de l'extinction de l'éclairage public une partie de la nuit : un projet du SIEA a été présenté :
étude technique, nature des travaux et coût, subventions, coût de l'énergie, simulation coupure de 23 h à 5 h-gain estimé, retour sur amortissement.
Une réflexion a été engagée sur la pertinence et les possibilités de procéder à une extinction : démarches environnementale et financière, extinction globale ou partielle, la sécurité....
L'ensemble du Conseil souhaite poursuivre ce projet d'extinction de 23 h  à 5 h avec une possibilité de gestion à définir pour une partie précise au centre village.
Prochaines étapes : décision du Conseil Municipal, arrêté du maire à adresser aux instances, informer les habitants, travaux et programmation, pose signalisation (panneaux...)

III°) QUARTIER DE L'HOMONT

La demande de subvention auprès des services du Conseil Départemental ainsi qu’au titre du plan ruralité a été déposée.
Ce dossier devra faire l’objet d’une étude plus approfondie avec l’aide d’un maître d’œuvre.

IV°) QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES 

-Cahier de doléances :
Le Président de la République a proposé et lancé un Grand Débat National du 15/01 au 15/03/2019.
Le Maire et son conseil municipal ont souhaité mettre à disposition des administrés  un cahier de doléances au secrétariat de la Mairie aux heures d'ouverture.

-Projet de parc éolien à Confrançon :
La commune de Malafretaz étant incluse dans les 18 communes situées dans un périmètre de 6 km autour du projet, une réunion a eu lieu le 16 janvier à CONFRANCON pour nous informer du démarrage de l'enquête publique qui sera ouverte du 28/01 au 1/03/2019. Un avis d'enquête public est affiché au panneau extérieur de la Mairie et un autre dans le hall de la Mairie à Malafretaz.
Le dossier peut être consulté en Mairie de Confrançon où le commissaire enquêteur tiendra 5 permanences.

-Départ en Retraite de Catherine BEREYZIAT, secrétaire de mairie :
Le Maire ayant reçu une lettre de Catherine lui faisant part de son départ en retraite au 1er juillet 2019,  avait informé l'ensemble du Conseil Municipal par mail dès réception de ce courrier.
A ce jour, il a pris contact avec Mme la Directrice des Ressources Humaines de la CA3B pour engager la procédure afin de recruter une secrétaire de mairie ; une période de tuilage sera nécessaire.

-Prochaines réunions :
Réunion Commission Finances : le 04/02/2019 à 20 h
Réunion Conseil Municipal : le 18/02/2019 à 20 h