L'An deux mil vingt et un, le vingt-cinq octobre à vingt heures zéro minutes, le Conseil Municipal de la commune de MALAFRETAZ s'est réuni sous la présidence de Monsieur Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 13
Nombre de Membres Votants : 14
Date de la Convocation : 21/10/2021
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX (départ à 20h50), Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS,
M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Sandra RUCH, M. Bruno BOURY.
Excusés : Mme Florence PIRAT et Mme Laurie PASCAL, (ayant donné procuration à Mme Sandra Ruch).
Secrétaire de séance : Mme Nathalie AUPOIL DANTHON
Le Maire accueille les conseillers municipaux et il précise que la législation impose, depuis le 1er octobre, que les conseils municipaux doivent se tenir à nouveau dans la maison commune.
Décisions prise dans le cadre de la délégation :
Deux déclarations d'intention d'aliéner ont été reçues en mairie depuis la dernière séance. Par délégation le Maire n'a pas exercé son droit de préemption.
Compte-rendu de la Commission Bâtiment
L'achat d'un kit d'outil et du petit matériel pour les services techniques est validé pour 1 700 € HT et le tracteur Kubota sera réparé pour 3 000 € HT. Pour terminer la saison de tonte, la tondeuse des services techniques de Grand Bourg Agglomération sera louée.
La commission a validé l'achat de 3 chariots dont 2 équipés pour poubelle et paniers à couverts pour un total de 525 € ht. Ils seront installés à la salle d'animation.
En cette période de Toussaint un affichage a été placé au cimetière sur certaines tombes dont les concessions sont à renouveler
Compte rendu de la commission Voirie
Jérôme Chavanel précise que parmi les travaux du programme voirie, seuls les travaux Rue des Acacias sont à terminer.
Les travaux de remplacement de la canalisation d'eau entre le Costal et la Pétillère sont en cours, un retard est à prévoir en raison des retards engendrés sur d'autres chantiers lors des intempéries.
Jérôme Chavanel rapporte que le Groupe de travail Voirie et Assainissement travaille pour définir les critères d'éligibilité des différents dossiers de travaux d'assainissement présentées par les communes (250) de Grand Bourg Agglomération.
Compte rendu de la Commission Sociale
Sandra Penin informe le conseil municipal qu'une classe a été fermée début octobre en raison du covid. Des dépistages salivaires seront organisés régulièrement pour les volontaires.
Le port du masque n'est plus obligatoire et le brassage est toléré. Après échange, le conseil d'école a décidé unanimement de maintenir le non brassage jusqu'à fin novembre afin d'éviter une fermeture complète ou partielle de l'école.
Une trentaine de personne a participé au nettoyage du village samedi 23 octobre 2021 proposé par le conseil municipal enfant.
Le renouvellement des membres du conseil municipal enfant est en préparation, les élections auront lieu début décembre. Une rencontre avec les futurs candidats de 8 à 11 ans résidents ou domiciliés sur la commune est organisée mercredi 27 octobre.
Compte rendu de la Commission Communication
Les Malaf Actu d'octobre ont été distribués à la population.
Des panneaux d'affichages seront installés pour annoncer les manifestations des associations à venir sur la commune. Le calendrier des fêtes a été défini par le comité des fêtes avec les associations.
500 gobelets avec le logo de Malafretaz sont commandés. Ils seront mis à disposition des associations lors de leurs manifestations.
Quatre micros sans fils et un micro-casque ont été commandés pour la sono de la salle d'animation.
Le banquet communal aura lieu le 10 novembre à partir de 19h00. Les 90 invitations sont lancées. Sur quatre propositions pour le repas, celle de la brasserie du lac a été retenue.
Commémoration du 11 novembre : le regroupement est prévu à 10h15 pour un défilé à 10h30 avec la participation de la fanfare de Montrevel, des anciens combattants, des pompiers, des enfants des écoles et le CME.
Approbation du Procès-Verbal et du Compte rendu de la séance du 27 septembre 2021.
Le procès-verbal et le compte rendu du 27 septembre 2021 sont approuvés à l'unanimité.
2021-37 Tarifs de la salle d'animation :
2021-38 Location du bungalow pour des réunions ou pour des activités
2021-39 Instauration d'un Droit de Place
2021-40 Location de l'appartement de la Cure - 1er Etage
2021-41 Budget Général 2021 - délibération modificative n°5
2152 Installation de voirie 5 150,00 €
21757 Autre matériel et outillage - 210,00 €
2157 Matériel et out de voirie 2 500,00 €
21728 Numérisation cimetière - 7 000,00 €
2128 Numérisation cimetière 7 000,00 €
2183 Matériel de bureau et informatique 850,00 €
2184-52 Mobilier 650,00 €
2313-51 Immo en cours - constructions - 2 900,00 €
2318 Autres immos corp en cours -11 840,00 €
TOTAL - €
Questions Diverses :
CEP - ACTEE2 : le Conseil en Energie Partagé avec Alec se termine le 30 octobre 2021. Dans la continuité du CEP, Le conseil municipal souhaite poursuivre le suivi et la gestion de ses consommations énergétiques pour 2021-2025 par un économe de flux partagé. Cette mission sera proposée par une société d'économie mixte (LEA) créée par ALEC et le Syndicat d'Electricité de l'Ain.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 22 novembre 2021 à 20h00, salle du conseil.
Le Maire,
Gary Leroux