Municipalité
& intercommunalité
Conseil municipal
Compte-rendus
Séance du 10 mai 2021
L'An deux mil vingt et un, le dix mai à vingt heures zéro minutes, le Conseil Municipal de la commune de MALAFRETAZ légalement convoqué, s’est réuni à la salle d’animation de la commune sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 15
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 06/05/2021
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS, M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTFION, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCF1, M. Bruno BOURY
Excusé :
Secrétaire de séance : Mme Sandra PENIN
Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de Covid-19 la réunion du conseil se déroule à la salle d'animation dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, en présence du public avec un nombre maximal de 10 personnes extérieures autorisées à y assister.
Compte-rendu de la Commission Bâtiment
Patrick Vernoux informe que l'étude des devis pour le changement des menuiseries du bâtiment de la Mairie est en cours.
Il précise que les tarifs de location de la salle d'animation ne seront pas modifiés pour 2022.
Un rendez-vous est planifié avec une entreprise pour envisager un aménagement du cimetière.
Compte rendu de la commission Voirie
Jérôme Chavanel fait part au conseil municipal que la commission s'est réunie au quartier de l'Homont pour étudier la proposition d'aménagement faite par l'agence départementale d'ingénierie.
Un groupe de travail est constitué au sein de la commission afin de traiter les demandes de numérotation en fonction des dossiers d'urbanisme.
La commission travaille sur l'amélioration de l'éclairage public Route de Pillebois. Elle a choisi d'innover en optant pour la solution photovoltaïque, solution la moins onéreuse. Le chiffrage définitif de cette opération par le SIEA est en cours.
Les travaux de sécurisation provisoire du passage piéton route de Bourg sont terminés.
L'installation d'un conteneur a textiles est envisagé sur le Parking du cimetière près du Point d'Apport Volontaire.
Compte rendu de la Commission Communication
Sylvain Belfis rappelle que l'achat de matériel informatique est prévu dans le cadre de la convention Label Ecole Numérique 2020.
Des panneaux d'informations annonçant les manifestations des associations seront installés dans le village.
Un pupitre de conférence, complètement autonome pour une utilisation en intérieur comme en extérieur, est commandé. Il est équipé d'un micro filaire et de 2 micros sans fils.
Compte rendu de la Commission Sociale
Sandra Penin informe le conseil municipal que 7 candidatures ont été retenues pour les 2 postes de 28h00. Les candidates retenues seront informées de leur recrutement par la CA3B.
Deux prestataires informatiques ont présenté leurs solutions de gestion de la restauration scolaire et de la garderie. Le choix parmi trois propositions doit se faire rapidement pour que le nouveau portail famille soit opérationnel à la rentrée prochaine.
Le CME a préparé des affiches pour attirer l'attention sur les incivilités, sur le tri mais aussi sur les déjections animales. Elles seront installées lors de leur prochaine rencontre. Le CME souhaite créer un jardin partagé vers le bâtiment de la cure.
2021-22 suppression d'une régie de recettes
Pour consulter la délibération : CLIQUER ICI
2021-23 Fixation du tarif pour les frais liés à l'enlèvement des dépôts sauvages de déchets et autres
manquements au règlement de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
2021-24 Désignation d'un correspondant Défense
Demande pré accord de garantie d'emprunt de la SEMCODA pour "Le Hameau des Poètes"
Comme évoqué lors de la séance du 12 avril, la SEMCODA a sollicité la commune pour un pré-accord de garantie pour un nouvel emprunt de 263 000 € concernant le financement des logements non vendus du Hameau des Poètes. Des informations complémentaires ont été apportées au conseil municipal qui émet un favorable pour donner un pré-accord de garantie. Le conseil municipal devra délibérer sur ce point lorsque les modalités d'emprunt seront connues.
Questions Diverses :
Cela fait un an que les membres du conseil municipal sont élus. Les commissions ont trouvé leur rythme et les membres travaillent ensemble, chacun apporte son expérience, ses connaissances. Les membres du conseil municipal regrettent les conditions sanitaires qui empêche les rencontres avec les administrés.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 14 juin 2021 à 20h00.
Le Maire,
Gary Leroux
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