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Compte-rendus
Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2016
Présents : A. Viviet JF Giraudet M. Rigaudier J. Crétin M. Favre B. Louvet P. Vernoux S. Belfis J. Chavanel V Deblander G Leroux K. Roujean Ravier N. Temporal N. Vérité S. Pechoux Magnin
Secrétaire de séance : M. Favre
Schéma départemental de coopération intercommunale :
il prévoit la fusion de la communauté d’agglomération Bourg en Bresse agglomération et des communautés de communes Bresse Dombes Sud Revermont, du canton de Coligny, de Montrevel en Bresse, du canton de Saint Trivier de Courtes, de Treffort en Revermont et de la Vallière en vue de la création d’une communauté d’agglomération.
Le maire expose les projets envisagés par les élus locaux pour cette future intercommunalité dont, en particulier, procéder au développement de tous les territoires pour créer des emplois et de la richesse fiscale tout en préservant les services de proximité, les spécificités territoriales et le rôle des communes.
Après débat, les élus approuvent l’arrêté du préfet de l’Ain du 2 juin 2016 et votent en faveur de la fusion des 7 communautés pour la création d’une intercommunalité du grand bassin de Bourg en Bresse : 14 voix pour et 1 abstention.
Fiscalité :
La préfecture a retoqué les taux de la communauté de communes de Montrevel en Bresse. A la suite, 3 communes ont décidé de modifié leurs taux, à Malafretaz, ils sont conservés tels qu’ils ont été votés lors de l’adoption du budget primitif.
Commission bâtiments :
Monument aux morts : l’association « mémoire de l’Ain » a commandé des travaux de réfection, en remerciement de prêts de la salle d’animation lors de manifestations et expositions, par l’entreprise « entretien du souvenir ». Le monument a été nettoyé par technique d’aéro-gommage, puis les textes ont été repeints.
Les travaux de réfection des locaux de garderie vont débuter dès le début des vacances scolaires, ils ont été confiés à l’entreprise Druguet.
Cimetière : La modernisation du jardin du souvenir au cimetière est programmée en juillet ainsi que la reprise du mur entre la cour de la mairie et le voisin.
Accessibilité : L’entreprise EO Guidage va effectuer les travaux de mise aux normes d’accessibilité à partir du 19 juillet, les panneaux handicapés vont être installés par l’entreprise MAB Béreyziat.
Le projet de local de pompiers est à l’étude ; dans un premier temps, une opération tri dans le bâtiment des services techniques est programmée le vendredi 15 juillet à 8 heures 30.
Commission voirie :
Des gardes corps vont être installés sur deux ponts à la forêt.
La route de Condamnaz sera réhabilitée, elle a beaucoup souffert du fort trafic lors de la déviation mise en place pendant les travaux de réfection du réseau d’assainissement à Lhomont.
Syndicat Veyle Reyssouze Vieux Jonc :
La société fermière Alteau a présenté son rapport d’activité, en 2015, 38 528 habitants ont consommés 2,6 millions de m3, soit + 13 %.
Base de loisirs
Le maire présente à l’assemblée le projet de requalification de la base de loisirs, ces travaux sont nécessaires pour moderniser et réorganiser le site afin de continuer à attirer toujours plus de clientèle.
Affaires scolaires :
Les effectifs des élèves sont stables pour la rentrée de septembre 2016.
Jobs d’été :
Mélanie Duteil en juillet et Alexis Monnet en août travailleront à mi-temps aux côtés de l’agent technique pour permettre de le seconder dans les tâches nombreuses en cette période de l’année.
Le conseil de communauté se tiendra le mardi 19 juillet à la salle d’animation à 18 heures.
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 18 juillet à 20 heures en mairie.
Secrétaire de séance : M. Favre
Schéma départemental de coopération intercommunale :
il prévoit la fusion de la communauté d’agglomération Bourg en Bresse agglomération et des communautés de communes Bresse Dombes Sud Revermont, du canton de Coligny, de Montrevel en Bresse, du canton de Saint Trivier de Courtes, de Treffort en Revermont et de la Vallière en vue de la création d’une communauté d’agglomération.
Le maire expose les projets envisagés par les élus locaux pour cette future intercommunalité dont, en particulier, procéder au développement de tous les territoires pour créer des emplois et de la richesse fiscale tout en préservant les services de proximité, les spécificités territoriales et le rôle des communes.
Après débat, les élus approuvent l’arrêté du préfet de l’Ain du 2 juin 2016 et votent en faveur de la fusion des 7 communautés pour la création d’une intercommunalité du grand bassin de Bourg en Bresse : 14 voix pour et 1 abstention.
Fiscalité :
La préfecture a retoqué les taux de la communauté de communes de Montrevel en Bresse. A la suite, 3 communes ont décidé de modifié leurs taux, à Malafretaz, ils sont conservés tels qu’ils ont été votés lors de l’adoption du budget primitif.
Commission bâtiments :
Monument aux morts : l’association « mémoire de l’Ain » a commandé des travaux de réfection, en remerciement de prêts de la salle d’animation lors de manifestations et expositions, par l’entreprise « entretien du souvenir ». Le monument a été nettoyé par technique d’aéro-gommage, puis les textes ont été repeints.
Les travaux de réfection des locaux de garderie vont débuter dès le début des vacances scolaires, ils ont été confiés à l’entreprise Druguet.
Cimetière : La modernisation du jardin du souvenir au cimetière est programmée en juillet ainsi que la reprise du mur entre la cour de la mairie et le voisin.
Accessibilité : L’entreprise EO Guidage va effectuer les travaux de mise aux normes d’accessibilité à partir du 19 juillet, les panneaux handicapés vont être installés par l’entreprise MAB Béreyziat.
Le projet de local de pompiers est à l’étude ; dans un premier temps, une opération tri dans le bâtiment des services techniques est programmée le vendredi 15 juillet à 8 heures 30.
Commission voirie :
Des gardes corps vont être installés sur deux ponts à la forêt.
La route de Condamnaz sera réhabilitée, elle a beaucoup souffert du fort trafic lors de la déviation mise en place pendant les travaux de réfection du réseau d’assainissement à Lhomont.
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La société fermière Alteau a présenté son rapport d’activité, en 2015, 38 528 habitants ont consommés 2,6 millions de m3, soit + 13 %.
Base de loisirs
Le maire présente à l’assemblée le projet de requalification de la base de loisirs, ces travaux sont nécessaires pour moderniser et réorganiser le site afin de continuer à attirer toujours plus de clientèle.
Affaires scolaires :
Les effectifs des élèves sont stables pour la rentrée de septembre 2016.
Jobs d’été :
Mélanie Duteil en juillet et Alexis Monnet en août travailleront à mi-temps aux côtés de l’agent technique pour permettre de le seconder dans les tâches nombreuses en cette période de l’année.
Le conseil de communauté se tiendra le mardi 19 juillet à la salle d’animation à 18 heures.
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 18 juillet à 20 heures en mairie.
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