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L’an deux-mil-vingt-trois le seize mai à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.

Nombre de Membres en exercice : 15

Nombre de Membres présents : 13

Nombre de Membres Votants : 14

Date de la Convocation : 12 mai 2023.

Présents : M. Gary LEROUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS, M. Franck BOUVARD, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH et M. Bruno BOURY.

Excusés : M. Patrick VERNOUX (ayant donné pouvoir à Gary Leroux) et Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON.

Secrétaire de séance : M. Bruno Boury

Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés … ) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.

Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).

Liste des délibérations :

2023.18 Visite du sénat des membres des conseillers municipaux : demande de participation aux frais de transport
2023-19 Délibération modificative du budget général n°1
2023-20 Bibliothèque : Règlement intérieur,
2023-21 Bibliothèque : convention de partenariat avec le conseil départemental de l’Ain,
2023-22 Convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de produits d’hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches pour enfants.

Affichée et publiée le 23 mai 2023

Le secrétaire de séance, Bruno Boury

Le Maire, Gary Leroux

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Liste des délibérations du conseil municipal

Séance du 16 mai 2023

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