L’an deux-mil-vingt-et-deux le vingt-six septembre à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary LEROUX, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 15
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 22 septembre 2022
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL,
Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS,
M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN,
Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL, Mme Sandra RUCH et M. Bruno BOURY
Excusé :
Secrétaire de séance : Mme Sandra Penin
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés … ) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune.
La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2022-31 Budget Général 2022 - délibération modificative n°2
2022-32 Convention n°2022-120-urba – Agence Départementale d’Ingénierie – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du PLU
2022-33 Convention d’Assistance Globale – CAUE –
2022-34 Convention de mise a disposition d’OXYGENE MEDICINAL – SDIS DE L’Ain
2022-35 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
2022-36 Budget Général 2022 - délibération modificative n°3
Le secrétaire de séance, Sandra PENIN
Le Maire, Gary LEROUX