L’an deux-mil-vingt-cinq le douze mai à
vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 13
Nombre de Membres Votants : 13
Date de
la Convocation : 7 mai 2025
Présents : M. Gary LEROUX, M.
Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, M. Sylvain BELFIS, Mme
Annick FALCAND, Mme. Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Franck BOUVARD,
Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Laurie PASCAL, Mme
Florence PIRAT.
Excusée : Mme Sandra RUCH, M. Bruno
BOURY
Secrétaire de séance : Mme Annick
FALCAND
Depuis le 1er juillet 2022, les actes
réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public
sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera
publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil
municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur
le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante.
(Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2025-28 Avis conforme sur la carte
départementale des zones d’accélération des énergies renouvelables
2025-29 Révision du Plan Local d’Urbanisme -
Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de
Développement Durable (PADD)
2025-30 aménagement rd975 au quartier de l’Homont –
attribution du marche de travaux