L’an deux-mil-vingt-cinq le vingt trois
juin à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au
lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 13
Nombre de Membres Votants : 14
Date de
la Convocation : 19 juin 2025
Présents : M. Gary LEROUX, M.
Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, M. Sylvain BELFIS, Mme
Annick FALCAND, Mme. Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Franck BOUVARD,
Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Laurie PASCAL, Mme
Florence PIRAT
Excusée : Mme Sandra RUCH (ayant
donné pouvoir à Laurie PASCAL), M. Bruno BOURY
Secrétaire de séance : M. Vincent
GUICHARDAN
Depuis le 1er juillet 2022, les actes
réglementaires (délibérations, arrêtés …) sont mis à la disposition du public
sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera
publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil
municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur
le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante.
(Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2025-31 Complément de l’ouverture du Budget
Annexe - Amortissement
2025-32 Dispositif de cession à titre gratuit
de barnum par la Région Auvergne Rhône Alpes
2025-33 Versement d’une subvention
exceptionnelle au sou des écoles de Malafretaz
2025-34 Visite de l’Assemblée Nationale des
membres du conseil municipal : Demande de participation aux frais de transport
2025-35 Vente de vaisselle